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EDITEUR DU SITE
EDITEUR DU SITE
ELICITRA RMT
VEGENOV
Pen ar Prat
29250 Saint-pol-de-Léon
Tel.: 02 98 29 06 44
fax : 02 98 69 24 26
E mail: contact@vegenov.com
Date de mise en ligne : 01/10/2012
Directeur de la publication : Christophe BAZINET
Webmaster : Juliette CLÉMENT
CRÉATION ET HÉBERGEMENT DU SITE
Charte graphique : ANAXIMANDRE
Création du site et Développement : ANAXIMANDRE
Hébergement : Anaximandre - OVH
Responsable du site : Christophe BAZINET
Equipe technique : Christelle Bourreau, Stephane Péron, Nicolas Farcy, Sylvain Guillou
CONFIDENTIALITÉ - DONNÉES PERSONNELLES
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent :
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COPYRIGHT ET DROIT DES IMAGES
Tous les documents iconographiques déposées sur ce site appartiennent à leurs auteurs, soit F-Bettermin-Vegenov (page contact des animateurs), Invenio, Vegenov-BBV et ARVALIS-Institut du végétal
RESPONSABILITÉ
La responsabilité d'ELICITRA ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu'une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, ELICITRA ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s'y trouver.
PROPRIETÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site www.elicitra.com y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive d'ELICITRA. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express d'ELICITRA
Le logiciel  est la propriété exclusive d'Anaximandre et a fait l'objet d'un dépôt à l'APP (Agence pour la protection des programmes) sous le numéro : IDDN.FR.001.070018.000.R.P.2005.000.31220
DURÉE
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par ELICITRA sur le site
www.elicitra.com
LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.
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